Œuvre collective

Professeure émérite en Sciences de l’Information, Communication de l’Université Paris 8. Titulaire de la Chaire UNESCO ITEN (Innovation, Transmission, Edition Numériques)

Œuvre créée à l’initiative d’une personne physique ou morale, qui la divulgue et la publie sous son nom sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun des participants un droit spécifique sur l’œuvre ainsi réalisée.

La notion d’œuvre collective permet de faciliter la gestion des droits d’auteur impliquant de multiples contributeurs puisque tous les droits d’auteur sont détenus par la seule personne qui a diligenté et coordonné la conception de l’ensemble. La qualification d’œuvre collective dépend d’une part de la possibilité de désigner une personne (physique ou morale) ayant pris l’initiative et la direction de la création de l’œuvre et d’autre part de l’impossibilité d’attribuer à chaque contributeur un droit déterminé du fait de la fusion des différentes contributions, aucun des contributeurs n’ayant eu de vue d’ensemble de l’intégration de sa contribution dans le tout.

Une entreprise auteure d’œuvres crossmédia peut recourir à des stratégies centrées sur la réalisation d’œuvres collectives, dans la mesure où chacun des participants contribue, par sa réalisation indissociable de l’ensemble, à la création de l’œuvre. Les éditeurs d’encyclopédies et de dictionnaires recourent déjà à cette qualification.

Selon les distinctions opérées par les différents systèmes juridiques, l’œuvre collective se différencie ainsi de la notion d’œuvre de collaboration où, dans cette œuvre, chacune des contributions peut se dissocier de celle des autres auteurs mais surtout les différents auteurs ont une vue d’ensemble de l’œuvre. L’œuvre collective se distingue encore de l’œuvre dérivée (encore appelée œuvre « composite ») qui incorpore une œuvre préexistante sous réserve des droits d’auteur détenus par l’auteur de l’œuvre première. À cet égard, cette dernière catégorie d’œuvres sera souvent présente dans les œuvres crossmédia où chaque élément de l’œuvre a vocation à recevoir sa propre qualification et donc son propre régime, et ce indépendamment de celui conféré à l’œuvre crossmédia envisagée dans sa globalité.

L’effet de la qualification d’œuvre collective consiste donc à déplacer la titularité des droits d’auteur des créateurs vers le promoteur originel.

Sous un angle économique, cette notion contribue à simplifier les relations contractuelles entre les contributeurs et le promoteur d’une part: les participants peuvent recevoir un forfait, voir pas de rémunération, en contrepartie de leur apport ce qui permet au titulaire de l’œuvre de ne pas associer les contributeurs aux résultats d’une nouvelle édition.

La question peut se poser d’une superposition d’une œuvre collective (pour les contributeurs) et de la reconnaissance d’un auteur originel, devenant auteur unique. La difficulté majeure dans le crossmédia est d’appliquer ces catégories: collective, collaboration, dérivée, qui n’ont pas été conçues pour lui.

Sauf preuve contraire, l’auteur est celui sous le nom duquel l’œuvre est divulguée. Une œuvre collective crossmédia mentionnera ainsi le nom de son titulaire originaire, mais devra prévoir de mentionner les différents contributeurs du projet, comme par exemple au sein d’une rubrique « crédits », afin de ne pas alourdir l’ensemble original ainsi créé.

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